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ان الحيازة الطويلة للبيع من طرف المشتري ترسخ البيع و حدوثه و اجعل ادعاء البائع او ورثته بالزور فيه ادعاء بدون أساس.

القرار عدد 340/1 الصادر بتاريخ 01/06/2021 في الملف المدني 5360/1/1/2018 المنشور في النشرة المتخصصة لمحكمة النقض.

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Maître Ahmed Rachid

Avocat au barreau de Marrakech

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