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لا يجوز الطعن عن طريق التعرض من طرف الذي طلب نقض القرار الاستئناف الغيابي مادام ان الطعن بالنقض ضد هذا القرار هو تنازل ضمني عن الحق في طلب التعرض ضده.

القرار عدد 449/1 الصادر بتاريخ 27/10/2020 في الملف عدد 1029/1/1/2019 المنشور في مجلة النشرة المتخصصة لمحكمة النقض.

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Maître Ahmed Rachid

Avocat au barreau de Marrakech

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